L’Arcom, en collaboration avec le Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA), lance une mission sur le podcast.
L’Observatoire des podcasts, co-piloté par le ministère de la Culture et l’Arcom, a déjà publié en février une première étude consacrée à la cartographie du secteur et de ses dynamiques. La propriété intellectuelle est identifiée comme l’un des leviers à mobiliser au soutien du développement de cet écosystème.
Dans ce contexte, cette mission est chargée de dresser un état des lieux des problématiques juridiques rencontrées par le développement de cet écosystème, sous le prisme de la propriété littéraire et artistique.
Elle s’attachera ensuite à évaluer l’opportunité d’une éventuelle évolution de ce cadre juridique afin, d’une part, de parvenir à une meilleure sécurisation de la chaîne de valeur liée à la production de podcasts et, d’autre part, d’aboutir à une meilleure rémunération des différents titulaires de droit, en particulier des auteurs et artistes-interprètes.
Cette mission présentera un point d’étape de ses travaux en juillet 2024. Son rapport définitif sera présenté d’ici la fin de l’année 2024.
