Droits voisins : accord au Monde, 25% reversés aux journalistes

Un accord a été conclu vendredi au quotidien Le Monde, assurant un reversement de 25% des droits voisins du droit d’auteur aux journalistes pour l’utilisation de leurs contenus par les géants du net et OpenAI, ont indiqué les syndicats et la direction. Il s’agit d’« un accord historique à un niveau de redistribution inégalé », après des négociations « longues et difficiles », ont salué la CFDT, le SNJ et la CGT dans un communiqué.

« Nous espérons que ces modalités seront reprises par d’autres acteurs de la presse quotidienne », pour une « redistribution +appropriée et équitable+ », comme le prévoit la loi, a souligné la direction du Monde.

Étendu aux plateformes numériques en 2019 par une directive européenne, les droits voisins du droit d’auteur permettent aux journaux, magazines ou agences de presse de se faire rémunérer lorsque leurs contenus sont réutilisés par les géants comme Google ou Facebook.

Le Monde est le premier titre en France à obtenir un accord

Au fil des années, et avec difficulté, des accords-cadres ont été conclus pour le versement de droits voisins à plusieurs médias, ainsi que des accords individuels avec Le Monde par exemple. Premier en France, le quotidien a aussi noué en mars un « partenariat » avec la start-up américaine OpenAI, à l’origine de l’outil phare de l’intelligence artificielle (IA) générative ChatGPT.

Les utilisateurs de ChatGPT peuvent accéder aux contenus du Monde

Les utilisateurs de ChatGPT peuvent ainsi accéder aux contenus du Monde et son modèle s’entraîne grâce à eux. « Nous avons veillé à ce que la part de ces revenus au titre » de « la mise en avant de nos contenus dans les réponses (aussi appelée “Output”), soit assimilée à du droit voisin et donc donne droit à une redistribution selon la même clé de répartition », a précisé la direction.

Le premier versement au titre des exercices 2019-2023 sera effectué courant juillet. Pour un journaliste à temps plein présent au cours de toute la période, il s’élèvera à un montant brut estimé à 1 988 euros. Les 75% restants des droits voisins seront investis dans le journal, « afin que l’ensemble des catégories professionnelles en bénéficient, notamment en termes de rémunération », selon les syndicats.

L’Apig et le SEPM ont envoyé un courrier à près de 25 acteurs majeurs de l’IA générative

Pour leur part, deux organismes professionnels de la presse française, l’Apig et le SEPM, ont appelé vendredi les entreprises d’intelligence artificielle comme OpenAI à « ouvrir des négociations » pour utiliser de manière payante les contenus des 800 titres qu’ils représentent.