L’Arcom publie son étude d’impact avant l’appel aux candidatures TNT de 2027

Six chaînes vont devoir remettre leur fréquence en jeu. TF1 Séries Films, L’Équipe, 6ter, RMC Story, RMC Découverte et RMC Life verront leur autorisation d’émettre sur la TNT arriver à échéance fin 2027.

Et avant de redistribuer les cartes, l’Arcom prépare le terrain : le régulateur vient de publier son étude d’impact sur le futur appel à candidatures, ouvrant une nouvelle séquence qui pourrait rebattre en partie le paysage de la télévision gratuite en France.

Consultation publique et calendrier des auditions

L’Autorité publie également les contributions à la consultation publique lancée le 24 avril 2026 qui lui ont été adressées, dans leur version non confidentielle, par des professionnels tels que Canal+, le Fonds d’aide aux échanges artistiques et culturels pour les Outre-mer (FEAC), L’Equipe 24/24, Nokia, LaFibre.info, mais aussi le groupe M6 et le groupe TF1.

L’Arcom auditionnera les tiers qui souhaitent réagir à l’étude d’impact le 22 septembre 2026. Les demandes d’audition devront être communiquées au plus tard le 17 septembre 2026 avant midi à l’Arcom.

Les tiers qui souhaitent faire part de leurs observations écrites sur l’étude d’impact peuvent adresser leur contribution à l’Autorité avant le 28 septembre 2026, délai de rigueur, sous forme numérique, à la même adresse.